1. Objet
Les présentes Conditions générales encadrent les services proposés par Rythmea aux créateurs de contenu, consultants, coachs, entrepreneurs et professionnels souhaitant structurer leur production de contenu numérique.Toute commande est soumise aux présentes Conditions, à la proposition commerciale acceptée et aux droits impératifs prévus par la législation applicable.2. Description des services
Rythmea propose des prestations de gestion opérationnelle de contenu comprenant, selon le périmètre convenu :* Planification éditoriale et organisation mensuelle des contenus
* Recherche et structuration d’idées de contenu
* Rédaction de scripts, briefs et consignes créatives
* Organisation des tâches et des étapes de production
* Coordination avec les monteurs vidéo et autres prestataires
* Gestion des validations et demandes de corrections
* Préparation et programmation des publications
* Suivi du calendrier éditorial et reporting opérationnelLes livrables précis, leur quantité, les plateformes concernées et les échéances sont indiqués dans la proposition commerciale ou le contrat client.3. Prestations non incluses
Sauf accord écrit contraire, les prestations suivantes ne sont pas incluses :
* Tournage et captation vidéo
* Montage vidéo et postproduction
* Achat de publicités
* Gestion de campagnes publicitaires payantes
* Création de contenus nécessitant un déplacement
* Frais de logiciels ou abonnements propres au client
* Prestations supplémentaires non prévues dans l’offreLes frais de montage vidéo sont distincts des honoraires de Rythmea.
Le recours à un monteur et la répartition des frais correspondants doivent être approuvés par le client selon les modalités définies dans la proposition commerciale.4. Tarifs et facturation
Le forfait mensuel de référence de Rythmea est fixé à 2 500 $ CA par mois, hors taxes applicables et hors frais de montage vidéo.
Le tarif applicable est celui indiqué dans la proposition commerciale acceptée ou lors de la commande.
Les éventuels services supplémentaires font l’objet d’un accord préalable sur leur prix.
Les paiements peuvent être traités par Stripe ou tout autre moyen convenu entre les parties.5. Durée et renouvellement
La durée de l’engagement est précisée dans la proposition commerciale ou la confirmation de commande.
Lorsqu’un abonnement mensuel à renouvellement automatique est expressément prévu, les paiements et renouvellements suivent le calendrier communiqué et accepté par le client.
Lorsqu’une prestation est conclue pour une durée fixe, elle ne se renouvelle pas automatiquement sauf accord exprès.
Les conditions de résiliation sont détaillées dans la Politique d’annulation et de remboursement.6. Onboarding et démarrage
Après confirmation de la commande, le client reçoit les instructions nécessaires à son intégration.Le processus peut comprendre :
* Un formulaire de renseignements
* La définition des objectifs et plateformes
* La transmission de fichiers et références
* La création d’un espace de travail Notion
* L’organisation du calendrier éditorial
* L’identification des prestataires nécessairesLa production opérationnelle peut commencer lorsque les informations et autorisations nécessaires sont disponibles, selon la date convenue.7. Obligations du client
Le client s’engage à :
* Fournir des informations exactes
* Transmettre les éléments nécessaires à la prestation
* Réaliser les tournages et fournir les fichiers sources lorsqu’ils sont à sa charge
* Donner les autorisations d’accès appropriées
* Respecter les échéances de validation convenues
* Détenir les droits nécessaires sur les contenus fournis
* Régler les sommes dues conformément au contratTout retard dans la transmission des éléments nécessaires peut entraîner une adaptation du calendrier de travail.8. Coordination des monteurs et prestataires
Rythmea peut coordonner des monteurs vidéo et d’autres prestataires dans le cadre de la production.
Les conditions de paiement, de livraison et de responsabilité applicables aux prestations externes sont précisées dans la proposition commerciale ou les accords concernés.
Rythmea ne garantit pas la disponibilité permanente d’un prestataire particulier.
Lorsque Rythmea sélectionne ou engage elle-même un sous-traitant, elle demeure responsable de ses propres obligations contractuelles et légales envers le client.9. Organisation du travail
Rythmea peut utiliser Notion, Google Drive, des outils de communication et d’autres applications professionnelles pour organiser les contenus et suivre leur production.
Le client peut obtenir un accès limité à l’espace de travail prévu pour son projet.
Les droits d’accès sont déterminés selon les besoins du projet et les obligations de confidentialité.10. Validations et modifications
Le client est responsable de l’exactitude des informations et de la validation finale des contenus destinés à être publiés.
Les demandes de corrections comprises dans la prestation sont définies dans la proposition commerciale.
Toute modification importante de la stratégie, des livrables ou du périmètre initial peut nécessiter un ajustement des délais ou des frais supplémentaires, après accord du client.11. Publication des contenus
La programmation et la publication ne sont réalisées que si ces prestations sont expressément incluses.
Le client demeure responsable des autorisations, informations et déclarations nécessaires à ses publications.
Rythmea ne garantit pas la disponibilité continue des plateformes sociales ni le maintien de leurs fonctionnalités.12. Propriété intellectuelle
Le client conserve ses droits sur les contenus, logos, marques, images, vidéos et autres éléments qu’il fournit.
Sous réserve du paiement des sommes dues, le client reçoit les droits d’utilisation des livrables originaux créés spécifiquement pour lui, dans les limites des droits effectivement détenus ou concédés par Rythmea.
Les droits liés aux contenus fournis par des monteurs ou prestataires tiers dépendent de leurs contrats et licences.
Rythmea conserve ses droits sur ses méthodes internes, modèles génériques, procédures, processus et outils préexistants.13. Confidentialité
Rythmea et le client s’engagent à préserver la confidentialité des informations non publiques reçues dans le cadre de leur collaboration.
Les renseignements confidentiels ne doivent pas être communiqués à des tiers, sauf lorsque cela est nécessaire à la prestation, autorisé par l’autre partie ou exigé par la loi.
Les obligations applicables à la protection des données personnelles demeurent indépendantes de cette clause.14. Résultats et performances
Rythmea fournit des services d’organisation, de stratégie éditoriale et de coordination de contenu.
Aucun nombre particulier de vues, abonnés, prospects, ventes, conversions ou revenus n’est garanti.
Les résultats dépendent notamment de la qualité des contenus, de leur publication, du public visé, des plateformes et de facteurs extérieurs à Rythmea.15. Retards et interruptions
Lorsqu’un retard est causé par des informations manquantes, des validations tardives ou des difficultés techniques, les parties recherchent une adaptation raisonnable de l’organisation.
Rythmea informe le client des difficultés importantes affectant ses prestations.
Les retards ne suppriment pas les droits et recours obligatoires prévus par la loi.16. Suspension et résiliation
En cas de manquement important, de défaut de paiement ou de comportement illicite, Rythmea peut prendre les mesures contractuellement et légalement permises, y compris une suspension proportionnée après avis lorsque celui-ci est approprié.
Le client peut demander la résiliation selon les conditions du contrat et ses droits légaux.
Les conséquences financières sont régies par la Politique d’annulation et de remboursement et le droit applicable.17. Responsabilité
Rythmea s’engage à fournir ses prestations avec diligence et professionnalisme.
Dans les limites autorisées par la loi, Rythmea n’est pas responsable des pertes purement spéculatives liées notamment à des objectifs d’audience ou de revenus non garantis.
Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les responsabilités ou les recours qui ne peuvent légalement être exclus.18. Modification des Conditions
Rythmea peut modifier les présentes Conditions pour les contrats futurs.
Les modifications affectant un contrat en cours ne s’appliquent que conformément aux conditions acceptées et aux exigences légales applicables.19. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables du Québec et du Canada, sans préjudice des dispositions impératives pouvant protéger un client dans une autre juridiction.
Les parties s’efforcent de résoudre amiablement leurs différends avant de recourir aux procédures légalement disponibles.20. ContactRythmea Studio | Content Operations
Exploitant : LegitsReviews Services INC.
Courriel : [email protected]
Site : rythemeastudio.com
Localisation : Québec, Canada

1. Introduction
Rythmea accorde une importance particulière à la confidentialité et à la protection des renseignements personnels.
La présente Politique explique les catégories de données collectées, leurs utilisations, leurs destinataires, leur conservation et les droits des personnes concernées.
Elle s’applique aux interactions avec notre site, à nos formulaires, à nos échanges commerciaux et à nos prestations de gestion de contenu.2. Responsable du traitement
Rythmea Studio est une marque exploitée par LegitsReviews Services Inc., entreprise établie à Montréal, Québec, Canada.
Courriel : [email protected]
Responsable de la protection des renseignements personnels : Direction de l'entreprise.
Pour toute question concernant la collecte, l'utilisation ou la protection de vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous par courriel.3. Informations collectées
Selon les interactions, Rythmea peut recueillir :Informations de contact
* Nom et prénom
* Adresse courriel
* Nom de l’entreprise ou de la marque
* Coordonnées professionnellesInformations relatives aux projets* Objectifs de communication
* Réseaux sociaux et liens de comptes
* Préférences éditoriales
* Calendriers de publication
* Scripts, briefs et instructions
* Fichiers, vidéos et documents transmis
* Historique de validations et de communicationsInformations commerciales* Forfait souscrit
* Informations de facturation
* Statut et historique des paiements
* Informations relatives au contratInformations techniquesSelon les outils effectivement activés, des données techniques telles que l’adresse IP, les caractéristiques du navigateur et certaines informations de navigation peuvent être collectées.4. Finalités et bases juridiques
Les données sont utilisées pour :* Répondre aux demandes de renseignements et propositions commerciales
* Organiser l’intégration des clients
* Exécuter les prestations contractuelles
* Préparer et coordonner les contenus
* Gérer les validations et les livraisons
* Traiter les paiements et obligations comptables
* Assurer le support et la sécurité des services
* Respecter les obligations légalesLorsque le RGPD s’applique, ces traitements reposent, selon leur nature, sur l’exécution du contrat ou de mesures précontractuelles, une obligation légale, un intérêt légitime approprié ou le consentement de la personne.
Toute utilisation à des fins de prospection commerciale doit respecter les règles applicables et les droits d’opposition.5. Consentement
Lorsque le consentement est juridiquement requis, Rythmea veille à ce qu’il soit donné de manière appropriée.
Il peut être retiré dans les conditions prévues par la législation applicable.
Le retrait ne remet pas nécessairement en cause les traitements légalement réalisés avant celui-ci.6. Outils et prestataires
Pour exercer ses activités, Rythmea utilise ou peut utiliser :* Carrd pour son site internet
* Tally pour les formulaires
* Notion pour la gestion des projets
* Google Drive pour les documents et fichiers
* Stripe pour les paiements
* Des services de messagerie professionnelle
* Des monteurs et collaborateurs autorisésSeules les données nécessaires à la mission concernée doivent être communiquées aux prestataires.
L’accès aux informations clients est limité en fonction des responsabilités et besoins opérationnels.7. Fichiers et contenus des clients
Les fichiers, scripts, vidéos et documents confiés à Rythmea sont utilisés pour l’exécution des services convenus.
Les contenus confidentiels ou non publiés ne sont pas destinés à être utilisés publiquement à des fins promotionnelles sans autorisation appropriée.
Lorsque des données personnelles sont présentes dans les contenus d’un client, leur traitement doit respecter les instructions contractuelles et les règles applicables de protection des données.8. Transferts internationaux
Rythmea étant basée au Québec et utilisant potentiellement des prestataires internationaux, certaines informations peuvent être traitées en dehors du pays de résidence du client.
Ces transferts sont soumis aux mesures de protection, évaluations et garanties contractuelles requises par les lois applicables.
Lorsque le RGPD s’applique, les personnes concernées peuvent demander des informations sur les garanties de transfert correspondantes.9. Conservation des données
Les informations sont conservées pendant une durée adaptée aux finalités de leur collecte et aux obligations applicables.
Les documents comptables, contractuels et administratifs peuvent être conservés plus longtemps lorsque la loi l’exige.
Les fichiers de production et les accès partagés sont supprimés ou restitués selon les procédures prévues dans le contrat client, sous réserve des obligations légales.
Lorsque les données ne sont plus nécessaires, elles sont supprimées, détruites ou anonymisées selon les exigences applicables.10. Sécurité
Rythmea met en œuvre des mesures administratives, techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les renseignements personnels et les fichiers clients.
L’accès aux outils et données est limité aux personnes autorisées.
Aucun système informatique ne peut néanmoins garantir une sécurité absolue.11. Cookies et technologies similaires
Le site peut utiliser des technologies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsqu’elles sont activées, des outils de mesure d’audience ou d’analyse.
Les cookies et traceurs non essentiels sont soumis aux obligations d’information et de consentement applicables.
Les visiteurs doivent pouvoir exercer les choix légalement requis concernant les technologies soumises à consentement.
Les modalités précises dépendent des technologies réellement installées sur le site.12. Droits des personnes
Selon la législation applicable, les personnes concernées peuvent notamment demander :
* L’accès à leurs renseignements personnels
* La correction de données inexactes
* L’effacement dans les conditions prévues par la loi
* La limitation de certains traitements
* L’opposition à certains traitements
* La portabilité des données, lorsque ce droit existe
* Le retrait du consentement lorsqu’il constitue la base du traitementUne vérification d’identité peut être nécessaire avant de répondre à certaines demandes.
Les personnes bénéficiant du RGPD peuvent également déposer une réclamation auprès de l’autorité de protection des données compétente.13. Demandes et réclamations
Toute demande relative à la confidentialité peut être adressée à :
Responsable de la protection des renseignements personnelsRythmea Studio
Courriel : [email protected]
Localisation : Québec, CanadaLes demandes et réclamations sont examinées selon les procédures et délais prévus par les lois applicables.14. Modifications
Cette politique peut être mise à jour lorsque nos pratiques, prestataires ou obligations légales évoluent.
La version actualisée est publiée sur le site avec une nouvelle date de mise à jour.Toute notification supplémentaire requise par la loi sera effectuée.

1. Objet
Cette Politique définit les modalités applicables aux demandes d’annulation, de résiliation et de remboursement des prestations proposées par Rythmea.
Elle complète les Conditions générales de vente et de service.
Les droits impératifs du client prévus par la loi applicable prévalent sur toute disposition contraire.2. Prestations mensuelles
Rythmea propose un service mensuel de gestion opérationnelle de contenu.
Le forfait de référence est de 2 500 $ CA par mois, hors taxes applicables et hors frais de montage vidéo.
Les prestations et livrables sont définis dans la proposition commerciale acceptée par le client.
La facturation et la durée de l’engagement suivent les modalités expressément convenues.3. Annulation avant le démarrage
Si un client demande l’annulation de sa prestation avant son démarrage, Rythmea examine les sommes versées, les travaux effectivement réalisés et les dépenses légalement récupérables.
Toute somme devant être restituée conformément au contrat ou à la loi applicable sera remboursée.
Aucun frais de réservation ou d’administration ne sera déduit lorsqu’une telle déduction est interdite par la loi.4. Résiliation après le démarrage
Le client peut demander la résiliation de sa prestation selon les modalités contractuelles et ses droits légaux.
Lorsque la résiliation intervient après le commencement du travail, les sommes dues sont déterminées en tenant compte :
* Des prestations effectivement exécutées
* Des livrables déjà produits
* Des dépenses réelles et légalement récupérables
* Des avances éventuellement versées
* Des droits de remboursement prévus par la loi
Toute avance excédant les sommes légalement dues sera restituée.5. Abonnements et renouvellements
Lorsqu’un abonnement mensuel à renouvellement automatique a été expressément accepté, le client peut demander l’arrêt des renouvellements futurs.
Sauf dispositions impératives contraires, l’arrêt du renouvellement prend normalement effet à la fin de la période payée en cours.
La résiliation du contrat de service et ses conséquences financières demeurent soumises aux droits légaux du client.
Les modalités de gestion des abonnements peuvent être proposées dans le portail Stripe, lorsque cette fonction est activée.6. Frais de montage et prestataires externes
Les frais de montage vidéo ne sont pas inclus dans le forfait mensuel de Rythmea.
Les prestations réalisées par des monteurs ou autres intervenants font l’objet d’une tarification et de modalités distinctes.
En cas d’annulation, les frais dus au titre de prestations externes sont déterminés conformément aux accords concernés et à la loi applicable.
Aucun montant supplémentaire ne sera imposé sans fondement contractuel ou légal.7. Retards et absence de collaboration
Le client doit transmettre les informations, fichiers et validations nécessaires à l’exécution des prestations.
Lorsqu’un retard est imputable au client, Rythmea peut proposer une réorganisation du calendrier de production.
L’absence de communication ou de participation ne constitue pas automatiquement une renonciation aux droits de résiliation ou de remboursement.
Les conséquences contractuelles de ces retards sont évaluées selon les circonstances et la législation applicable.8. Prestations non exécutées
Lorsqu’une prestation ne peut être exécutée pour une raison imputable à Rythmea, une solution appropriée est recherchée avec le client.
Selon les circonstances et les règles applicables, cette solution peut comprendre :
* Une nouvelle date d’exécution
* Une prestation de remplacement acceptée par le client
* Un remboursement partiel
* Un remboursement intégral lorsque légalement requis9. Paiements incorrects
Toute personne estimant avoir subi un paiement en double ou une erreur de facturation peut contacter Rythmea.
Les erreurs vérifiées sont corrigées et les remboursements nécessaires sont effectués conformément à la loi.10. Droits des consommateurs
Les dispositions de cette Politique ne limitent aucun droit légal de rétractation, de résolution, de résiliation ou de remboursement dont pourrait bénéficier un client.
Lorsqu’une législation de protection du consommateur s’applique, notamment dans une juridiction européenne ou canadienne, les dispositions impératives concernées prévalent.11. Demander une annulation
Les demandes peuvent être adressées par écrit à :
Rythmea Studio | Content Operations
Courriel : [email protected]
La demande doit permettre d’identifier le contrat ou la prestation concernée.Rythmea confirme la réception de la demande et communique les prochaines étapes.12. Modifications
La présente Politique peut être modifiée pour les contrats futurs.
Les modifications affectant un contrat déjà conclu ne s’appliquent que dans les conditions permises par ce contrat et par la législation applicable.

1. Éditeur du site
Le présent site est édité sous la marque commerciale :
Rythmea | Content Operations
Entreprise exploitante : [Dénomination sociale légale]
Forme juridique : [Forme juridique exacte]
Pays d’établissement : Canada
Province : Québec
Adresse professionnelle : [Adresse professionnelle complète]
Numéro d’immatriculation : [Numéro applicable]
Courriel : [email protected]
Téléphone : [Coordonnée professionnelle]2. Activité
Rythmea fournit des services de gestion opérationnelle et de coordination de contenu numérique pour les créateurs, consultants, entrepreneurs et autres professionnels.
Les services peuvent notamment comprendre la planification éditoriale, les scripts, les briefs, la coordination de prestataires, le suivi de production et la programmation des publications.3. Hébergement
Le site est réalisé avec Carrd.
Prestataire : Carrd
Site officiel : https://carrd.co
Coordonnées légales de l’hébergeur : [À compléter à partir des informations officielles du prestataire]4. Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, signes distinctifs, créations originales et autres contenus du site sont protégés selon les droits applicables.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée portant atteinte à ces droits est interdite.
Les marques et éléments appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.5. Protection des données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des renseignements personnels figurent dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
Pour toute question relative à la protection des données :
[Adresse courriel de confidentialité]6. Responsabilité
Rythmea veille à fournir des informations exactes et à jour sur ses prestations.
Les informations générales publiées sur le site peuvent évoluer et ne remplacent pas les conditions particulières acceptées dans le cadre d’une commande.7. Contact
Pour toute demande commerciale, administrative ou contractuelle :Rythmea Studio | Content Operations
Courriel : [email protected]
Site : rythmeastudio.com
Localisation : Québec, Canada